Déposée le 10 novembre 1994 par la société étrangère SCANIA CV AKTIEBOLAG
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « SCANIA OPTICRUISE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1994-50 du 16 décembre 1994.
Le déposant est la société étrangère SCANIA CV AKTIEBOLAG domicilié(e) Fack 15187 SÕDERTÄLJE,SUEDE (dossier no 2272645) - Suède.
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BEAU DE LOMENIE domicilié(e) 158 rue de l'Université,75340 PARIS CEDEX 07 (dossier no 2272645) - 75340 - France.
La marque SCANIA OPTICRUISE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94544113.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
SCANIA CV AKTIEBOLAG société de droit suédois - Fack 15187 SÕDERTÄLJE,SUEDE (dossier no 2272645) - Suède
CABINET BEAU DE LOMENIE - 158 rue de l'Université,75340 PARIS CEDEX 07 (dossier no 2272645) - 75340 - France
Renouvellement sans limitation le 22 septembre 2004 n°2272645 - Publication au BOPI 2004-09-22
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1995-31
Publication - Publication le 16 déc. 1994 au BOPI 1994-50
Véhicules terrestres et leurs parties constitutives à savoir, moteurs pour véhicules terrestres, embrayages pour véhicules terrestres, mécanismes de transmission pour véhicules terrestres, boîtes de vitesse pour véhicules terrestres et leur unité de commande électronique
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.
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